Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
STE, SARL

Numéro de dépôt :
4309042
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
Marque en couleurs, figurative de STE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE domicilié(e) 12 chemin de la gatte - 44680 - saint hilaire de chaleons - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 306 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUTIONS TECHNIQUES ENVIRONNEMENT, M. Stéphane DURAND domicilié(e) LA MILSANDRIE, 12 CHEMIN de la gatte - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309042.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

STE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEAULIEU Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , PETIT ÂNE , SAC Á BOIS , ATOUT ENERGIE , CHATEAU LE COMMANDEUR Appellation Pomerol Contrôlée


STE, SARL - 12 chemin de la gatte - 44680 - saint hilaire de chaleons - France - SIREN 820306256


SOLUTIONS TECHNIQUES ENVIRONNEMENT, M. Stéphane DURAND - LA MILSANDRIE, 12 CHEMIN de la gatte - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) .